Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COLLINES BLANCHES
HUBERT BROCHARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3947769
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
LES COLLINES BLANCHES de HUBERT BROCHARD

Présentation de la marque LES COLLINES BLANCHES

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COLLINES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NOVO CONSEILS, Maître Laure SOULIER domicilié(e) RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque LES COLLINES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COLLINES BLANCHES est expirée depuis le 18 septembre 2022.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES FLEURS , FERNAND GRANDJEAN , MOULIN GRANGER , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , LES CARISANNES , DOMAINE DU MOULIN GRANGER , AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS , AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE , MOULIN GRANGER , LES VINS REMY VINCENT


HUBERT BROCHARD, Société par Actions Simplifiée - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 311371702


CABINET NOVO CONSEILS, Maître Laure SOULIER - RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins d'appellation d'origine SANCERRE.